Quelques dollars pour en sauver des milliers

Voici l’histoire de Sophie, qui rêvait depuis longtemps de se procurer une Volkswagen Golf GTI. Il y a quelques mois, Sophie parcourt les petites annonces et trouve une GTI 2015 rouge qui lui convient à merveille. Elle affiche 99 000 km au compteur, est équipée de la boîte automatique DSG et de sièges en cuir. Bref, exactement comme elle voulait.

Parce que Sophie est consciencieuse et qu’elle ne veut pas faire face à de mauvaises surprises, elle débourse quelque 200 $ pour une inspection mécanique complète. Le mécanicien lui dit que l’auto est en excellente condition, mais mentionne une usure considérable des freins arrière ainsi que la nécessité d’un entretien de la transmission automatique. Elle négocie donc avec le vendeur en fonction des réparations à effectuer et conclut une entente pour un montant de 14 000 $.

Rapidement, la voiture est donc envoyée au garage pour l’entretien jugé nécessaire et Sophie profite de l’occasion pour acheter des pneus d’été, puisque la bagnole a été vendue seulement avec ses pneus d’hiver. Bien que les assurances soient fort coûteuses (ce qu’elle avait anticipé), Sophie adore sa voiture. Elle est contente de son achat.

Mauvaise surprise

Malheureusement, un gros nuage bien sombre allait récemment venir affecter l’expérience jusqu’ici bien ensoleillée de cette GTI. En effet, un huissier est venu cogner à la porte de Sophie, lui signifiant un bref de saisie. Pourquoi? Parce qu’un lien financier rattachait ladite voiture à son précédent propriétaire, qui n’avait pas acquitté sa dette avant de la vendre. Somme due? 15 653 $.

Sophie allait donc se retrouver devant un choix difficile : perdre le véhicule ou le payer une seconde fois. Une situation qui malheureusement survient très souvent au Québec, et particulièrement chez les plus jeunes ou les nouveaux arrivants qui sont moins au courant des lois de la province.

Évidemment, une simple vérification sur le site du RDPRM (Registre des droits personnels et réels mobiliers) lui aurait permis - pour quatre petits dollars - d’obtenir l’information concernant les liens financiers rattachés au véhicule. Dans ce cas-ci, une somme impayée auprès d’une institution financière qui avait émis un prêt sur la voiture. Hélas, le seul recours qu’aura Sophie pour récupérer ses sous sera de poursuivre le précédent propriétaire, qui pourrait être condamné. Bien sûr, encore faut-il que ce dernier soit solvable ou en mesure de payer. Remarquez, la condamnation serait légalement valide pour une période de dix ans, le débiteur pouvant être saisi à tout moment.

Cela étant dit, il est clair que Sophie aurait préféré éviter ces soucis et continuer de conduire sa GTI dont elle doit se départir, n’ayant pas les moyens ni l’envie de la payer une seconde fois.

Photo: Denis Duquet

Acheter d’un particulier

En se procurant un véhicule d’occasion auprès d’un particulier, il est clair que les risques d’une dette précédente sur le véhicule sont plus élevés. Même s’il s’agit d’un vieux véhicule. Maintenant, comprenez que même si un commerçant est légalement responsable si une telle situation survient, cela ne vous enlève aucunement l’inconfort et le stress y étant relié. De ce fait, qu’importe l’endroit où vous achetez votre véhicule, il est toujours très sage de consulter le RDPRM. Une simple vérification à l’aide du numéro de série pour quelques dollars vous permettra d’avoir l’esprit tranquille.

Fait intéressant, plus d’un demi-million de consultations concernant des automobiles ont été faites au Québec en 2020, représentant approximativement 65% des vérifications totales pouvant être effectuées sur ce site. En sachant qu’il se vend annuellement environ 750 000 véhicules d’occasion dans la Belle Province, on peut ainsi en conclure qu’une transaction sur trois est encore à risque.

En terminant, j’ai personnellement vérifié plusieurs des véhicules que j’ai voulu me procurer au fil des années. De ce nombre, un seul m’est apparu comme problématique. Une Honda S2000 2001 que j’ai souhaité acquérir en 2017. Comme quoi, même les plus vieilles voitures ne sont pas à l’abri d’un lien financier.

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