Cabanon / garage reglement

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Cabanon / garage reglement

Messagepar SOS » 2012/06/03 16:54:20

Allo tout le monde

Besoin de votre aide, selon votre expérience !

J'ai un très très vieux cabanon de 10' X 18' dans le fond de ma cours (St-Jerome). J'aimerais détruire le vieux cabanon et en construire un autre à côté mais, de 24' X 16'.

Je ne comprends pas très bien le reglement de la ville ! :?

Ais-je le droit de faire cela ?
À cause du reglement, est-ce mieux de le rénover et le laisser au même endroit ?
Est-ce que je devrais l'appeler ''garage'' au lieu de ''cabanon'' ?

Merci de votre aide ! :wink:
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Re: Cabanon / garage reglement

Messagepar inouk » 2012/06/03 17:16:54

Tu n'as pas le choix de demander un permis de construction de la ville avant de commencer ces travaux. Avec ça, tu auras réponses à tes questions. Juste de prendre rendez-vous avec un inspecteur en bâtiment de ta ville. Les règlements sont différents d'une ville à l'autre, donc on ne peut pas répondre à ta question de façon générale.

Ici, dans ma ville, le permis coûte 35 piastres et permet de confirmer de ce que je veux faire est légal ! ;)
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Re: Cabanon / garage reglement

Messagepar Patman » 2012/06/03 17:18:37

Pour St-Jérome je ne connais pas le règlement municipale, ordinairement le cabanon pour s'appeler ainsi doive avoir une grandeur maxumun, ici c'est 12'x16', ce sans déranger ton taux de taxation, ensuite tu as le barème du X' carré de superficie de ta maison versus ton cabanon et/ou garage, tu a aussi si slave de ciment qui devient "permanent" ou sur pilotis qui est temporaire. As tu aussi un droit acquis aussi ce qui fait que tu as droit de rénover et non de reconstruire c'est un autre chose aussi a vérifier.
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Re: Cabanon / garage reglement

Messagepar YamHonda » 2012/06/03 17:19:42

Salut SOS,

J'ai été inspecteur municipal: premièrement faudrait connaître le règlement actuel de St-Jérôme pour pouvoir t'aider. Généralement les municipalités autorisent 1 seul cabanon par propriété et même si la cabanon actuel n'est pas conforme au règlement actuel tu as un droit acquis sur un bâtiment existant: droit acquis pour le rénover mais PAS l'agrandir.

Par contre si tu le détruis pour t'en bâtir un neuf il va falloir le faire conformément aux dernier règlement en vigueur (dimensions, emplacement, matériaux, etc). Contacte la municipalité ou demande une copie du règlement, c'est public. Avec ça je vais pouvoir t'aider :(b)
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Re: Cabanon / garage reglement

Messagepar Patman » 2012/06/03 17:20:37

inouk a écrit:Tu n'as pas le choix de demander un permis de construction de la ville avant de commencer ces travaux. Avec ça, tu auras réponses à tes questions. Juste de prendre rendez-vous avec un inspecteur en bâtiment de ta ville. Les règlements sont différents d'une ville à l'autre, donc on ne peut pas répondre à ta question de façon générale.

Ici, dans ma ville, le permis coûte 35 piastres et permet de confirmer de ce que je veux faire est légal ! ;)


X2, tu vas a l'urbanisme et ils auront les réponse pour "ta" municipalité :(agree)
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Re: Cabanon / garage reglement

Messagepar YamHonda » 2012/06/03 17:20:49

Finalement tous les trois on dit la même chose :wink: :lol:

Remises et espaces de rangement fermés pour les usages d’habitation de 7 logements et moins.

Les remises isolées ou attenantes au bâtiment principal sont autorisées à titre de bâtiment accessoire. Une seule remise est autorisée par terrain.

Une remise isolée doit être située à une distance minimale de trois mètres du bâtiment principal et de 0,6 mètre d’une ligne de terrain.
Elle doit respecter une hauteur maximale de trois mètres pour un toit plat et de quatre mètres pour un toit en pente.
Elle doit respecter des superficies suivantes :
Lorsqu’elle est implantée sur un terrain de 750 mètres carrés et moins, sa superficie ne doit pas excéder 15 mètres carrés.
Lorsqu’elle est implantée sur un terrain de plus de 750 mètres carrés, sa superficie ne doit pas excéder 20 mètres carrés.
Des dispositions réglementaires différentes sont prévues pour des habitations de plus de 7 logements.


Extrait du Règlement sur le zonage numéro 0309-000 Chapitre 5, section 4, sous-section 42

http://www.ville.saint-jerome.qc.ca/pag ... ermes.aspx
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Re: Cabanon / garage reglement

Messagepar AlexMudFou! » 2012/06/04 11:35:27

moi je reste a chertsey jai appeler a ville direc y ma tou dit jai 33000pi terrain une maison de 30x40 et un garage de 25x30 magané il ma dit :je mes mon garage a terre et je peux le reconstruit 30x30 5pi de diference wow je vait le renover ,je peux fair 2cabanon aussi dune superfici de 194pi carre 14x13.75 lol pour le permie ses 40$ pour 1an reste a me fair un plan de mache ou le mettre ques que sa prend et bingo
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Re: Cabanon / garage reglement

Messagepar yamamoto » 2012/06/04 16:54:58

Tu dois faire attention, parce qu'en général un cabanon n'est pas toujours implanté sur un certificat de localisation, donc tu n'as pas besoin de faire venir un arpenteur si tu respecte les limites maximales requises par la ville pour le rebatir ou le rénover, mais si tu décides de te construire un garage, tu devras forcément faire arpenté et payé des taxes municipale.

Je te donne un exemple chez moi a St-Lazare, la superficie totale d'un cabanon est de 144 pied carrés (12x12), mais si je demandais un permis a la ville la superficie maximale d'un cabanon est de 264 pieds carrés donc je me suis batis un cabanon 12 x 22 sur une slab de béton et je m'en sert comme atelier, j'ai installé une entrée électrique de 60 ampère, il est entièrement isolé, chauffé, je ne pouvais pas installé de porte garage par contre sinon, ça devenais un garage au yeux de la ville et j'aurais dû le faire implanté sur un certificat de localisation et j'aurais été taxé pour ce batiment. J'ai contourné le problême en installant des portes doubles ce qui me fait une ouverture de 60 pouces ce qui me permet d'y laisser mon quad et faire la maintenance de mes bebelles. Le règlement de la ville quand j'ai batis mon atelier, me permettais d'avoir plus de 2 cabanons sur le même terrains, maintenant le maximum est de 2. Le meilleur conseil que je puisse te donner est de faire toute tes démarches auprès de ta ville, et de t'assurer que tu fais tout légalement, ça t'éviteras des problêmes future. Mon voisin a fait venir l'inspecteur a plusieurs reprise pour mon atelier, il disait qu'il était trop gros (12x22), trop haut (15 pieds) soit le maximum permis, qu'il lui cachait la vue, etc.. Mais comble de malheur pour mon voisin, tout ce que j'ai fait est légal et d'après les normes.
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Re: Cabanon / garage reglement

Messagepar SOS » 2012/06/05 19:34:46

Merci tout le monde pour les informations,

Finalement, une personne (Inspecteur) m'a téléphoné... Voici en conclusion.

Si je défais mon cabanon existant et j'en construis un autre, le maximum de superficie est de 15 mètres carrés... C'est pas bien grand !

L'inspecteur me conseille dans ce cas de réparer / rénover celui que j'ai actuellement (10 X 18). Le problème est que je ne peux pas le démolir afin d'en refaire un autre au même endroit sans avoir l'approbation de la ville, etc. (Refusé à coup sur !)

Donc en conclusion, je dois défaire un mur à la fois et reconstruire tranquillement, le remonter à 14' maximum (Toit), etc. :?

Je vais penser à mon affaire avant quoi que ce soit !

Encore merci :wink:
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